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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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RIVTIQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVTIQUETTE
PRUNIER S.A.S

Numéro de dépôt :
3252722
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/10/2013
RIVTIQUETTE de PRUNIER

Présentation de la marque RIVTIQUETTE

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RIVTIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 3 AVENUE LOUIS BLERIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER S.A.S domicilié(e) 3 AVENUE LOUIS BLERIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France.

La marque RIVTIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVTIQUETTE est expirée depuis le 22 octobre 2013.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER S.A.S - 3 AVENUE LOUIS BLERIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 314398413


PRUNIER S.A.S - 3 AVENUE LOUIS BLERIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques. Etagères.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.